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Règlement sur le parcage prolongé dans les zones à stationnement réglementé
310.2
Règlement sur le parcage prolongé dans les zones à stationnement réglementé
du 25.09.1989, en vigueur depuis le 09.04.1990
Version actuelle en vigueur depuis le 01.01.1996 (Date d'adoption : 22.12.1995)
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Version en vigueur depuis le 09.04.1990 jusqu'au 31.12.1995 (Date d'adoption : 25.09.1989)
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